Code Penal de Nosgoth

-- == o o o Royaume de NosGoth o o o == --

CODE PENAL

1/ Tout visiteur ou habitant de Meridian doit pouvoir bénéficier d’une vie paisible et de ce fait peut en cas d’atteinte à sa personne ou à ses biens porter plainte auprès des inquisiteurs.

2/ Aucune peine ou condamnation ne sera valable si elle ne respecte pas les articles de ce code pénal qui est la seule source de loi. Toute autre loi antérieure est abrogée. et aucune dérogation à ce code pénal n'est valable.

3/ Les fautes suivantes sont sanctionnées à Meridian :

- fautes moyennes : vol, injures, blessures légères

- fautes graves : viol, blessures graves, attaques contre un représentant du royaume

- Toute autre faute non listée ci dessus portant atteinte à la personne ou aux biens sera sanctionnée en fonction de sa gravité

4/ Pour le procès en cas de faute moyenne le tribunal devra être composé d’un procureur (qui devra être un inquisiteur ou un autre membre de l’Eglise) d’un juge (qui sera forcement un inquisiteur) et d’un avocat (qui pourra être pris parmi la population). La sanction sera une amende qui sera fixée de la manière suivante :

L’amende maximale sera de 100 Nos$ en cas d’injures, de 200 Nos$ en cas de vol, de 300Nos$ en cas d’attaque suivie de blessures sans defeated. Les peines seront doublées en cas de récidive.

En outre l’accusé pourra être condamné à des peines d’intéret général comme par exemple de devoir servir à l’hôpital, ou de devoir participer comme gladiateur aux jeux de l’arène.
L’amende sera répartie en un 60% pour l’église et 40 % pour la victime.

5/ Pour le procès en cas de fautes graves (viol, blessures graves ayant entrainé un defeated, attaques contre un membre du palais impérial, de l’église, de l’armée, ou de la mairie) le tribunal devra être composé d’un procureur (qui devra être un inquisiteur ou un autre membre de l’Eglise) d’un juge (qui sera forcement un inquisiteur) et d’un juré au minimum (désigné parmi la population) et d’un avocat (qui pourra être pris parmi la population).

Les sanctions seront les suivantes :

- amendes
o viol jusqu’à 400 Nos$
o enlèvement, blessures graves, attaques de fonctionnaires et palais imperial jusqu’à 800Nos$

- vente du condamné
o si le condamné ne peut payer l’amende ou si le condamné a des circonstances aggravantes, il pourra être vendu aux enchères publiques ((deux heures d’esclavage minimum)) ou bien à la mairie pour devenir gladiateur de l’arène.
o Le condamné pourra de la même maniere être condamné à des peines définitives telles que démembrement, empalement, écartement et autres peines entrainant la mort (( la mise à mort nécessite un rp avec au minimum 3 personnes et de plus de 2 heures pour faire une resurrection.))
o Le condamné devra porter le collar des condamnés qui lui sera fourni par les inquisiteurs pendant une semaine au maximum.
o La condamnation sera publiée dans la gazette de Nos.
Les amendes et produits de la vente seront répartis de la manière suivante :
Les amendes : 60% pour l'église et 40% pour la victime.
Le produit de la vente du condamné sera remis à l’église.

6/ Tout condamné pourra faire une demande de grâce au palais impérial. Le palais pourra l'accorder ou la refuser sans aucune justification de sa décision. Il ne pourra être gracié plus d'une personne par mois.

7/Tout condamné pourra être marqué au fer rouge sur décision du tribunal qui le condamnera.

8/ Le code pénal de Meridian sera revu périodiquement, chaque modification faisant l’objet d’une publication par l'Eglise.